Mentions légales

Propriété intellectuelle

La présentation et chacun des éléments apparaissant sur le site as-galerie.com, sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle, et appartiennent à l’auteur ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation.

Aucun élément composant le site as-galerie.com ne peut être reproduit, modifié, distribué, transmis ou représenté de quelque manière que ce soit, sous quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite et préalable de l’auteur.

Les logos, images et marques ou tout autre élément relatifs aux autres sociétés cités ou utilisés sur le site as-galerie.com sont la propriété respective de leurs auteurs.

Toute représentation totale ou partielle du site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de l’auteur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. L’auteur se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle.

Cookies

Nous utilisons des cookies pour recueillir des statistiques sur le nombre de visiteurs et enregistrer des informations sur vos préférences lorsque vous naviguez sur le site. Si vous continuez à utiliser ce dernier, nous considérerons que vous acceptez l’utilisation des cookies.

Éditeur du site

Art & Sound
6 avenue Délcassé
75008 Paris
France

SIRET : XXX XXX XXX XXXXX
APE : XXXXX

Contact

Directeur de la publication : John Doe
Vous pouvez nous contacter via le formulaire de contact.

Hébergement

OVH
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Siège social : 2 rue Kellermann
59100 Roubaix – France.
http://www.ovh.com

Share on facebook
Facebook
Share on twitter
Twitter
Share on linkedin
LinkedIn

Lire aussi